OASIS, SOURCE DE PLAISIR
Présentation de la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR
Déposée le 7 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OASIS, SOURCE DE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OASIS, SOURCE DE PLAISIR arrivera à expiration en date du 7 novembre 2024.
ORANGINA SCHWEPPES HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270711 - Publication au BOPI 2004-08-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Inscription le 8 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390327 - Publication au BOPI 2004-04-08
Inscription le 17 mai 2006 - Gage constitué n°434408 - Publication au BOPI 2006-05-17
Inscription le 9 février 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°428081 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 9 février 2006 - Changement de nature juridique n°428080 - Publication au BOPI 2006-02-09
Inscription le 30 août 2005 - Changement de dénomination n°417295 - Publication au BOPI 2005-08-30
Inscription le 20 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°446953 - Publication au BOPI 2006-11-20
Inscription le 23 mai 2007 - Gage constitué n°454700 - Publication au BOPI 2007-05-23
Inscription le 1 octobre 2007 - Gage constitué n°462361 - Publication au BOPI 2007-10-01
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510125 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525214 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 6 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°580451 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572484 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-11-27
Errata sur les renouvellements - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 28 novembre 2016 - Changement d'adresse n°689874 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28